Mentions légales

Identité de l’éditeur du site Internet

L’éditeur du site Internet Orquali est la société Orquali, N° de SIRET : 79427636000029, dont le siège social est 30 rue de Lalande – 31650 Saint Orens de Gameville, et dont le représentant légal est Monsieur Minuzzo Grégory.

L’éditeur du site Internet peut être contacté à cette adresse électronique : contact[at]orquali.com

L’éditeur du site Internet peut être contacté par téléphone : 06 10 52 35 91

Informations complémentaires sur l’éditeur du site :

Identité/Raison sociale : Orquali
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
N° de SIRET : 79427636000029
Code APE : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (7022Z)
Montant du capital social : 11 000,00 €
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : Toulouse B 794 276 360
Numéro individuel d’identification (le numéro de TVA intracommunautaire) : FR36794276360
Numéro d’immatriculation au répertoire des métiers (RM) : Non concerné

Activités exercées

Orquali accompagne les entreprises dans l’optimisation de leur système de Management, et leur Performance Humaine et Industrielle.

Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est Monsieur Minuzzo Grégory gérant(e) de la société.

Conception et réalisation

Le site internet a été réalisé par :
Akro Web – Webmaster Freelance

Site réalisé avec le CMS WordPress

Hébergement

Le site Internet est hébergé par :

LIGNE WEB SERVICES (LWS)
4 Rue Galvani
75017 Paris
Tél : 01 77 62 30 03

Politique de confidentialité de l’hébergeur >>

Propriété intellectuelle

Le site Internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site Internet.

Toute exploitation non autorisée du site Internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Le logiciel WordPress, quant à lui est placé sous licence GPL.

Obligations des utilisateurs

Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site Internet dans les conditions suivantes :

Responsabilité de l’éditeur

L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services du site Internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.

L’éditeur n’est pas non plus responsable des conséquences dommageables liées au réseau de communication et des défaillances d’accès à Internet et de sécurité informatique de l’utilisateur.

Protection des données personnelles

L‘éditeur est susceptible de traiter des données personnelles dans le cadre de l’exploitation de son site Internet.

Dans ce cadre, il s’engage à respecter la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et libertés » ou « LIL ») et le Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679.

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